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1. Présentation du site web

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Le webmaster, David Lafon, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : david.lafon@fcl-feytiat.fr.
Le site www.fcl-feytiat.fr est hébergé par o2switch, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

http://www.cilentoescursioni.it/?kiskwa=opzioni-binarie-opinioni-yahoo&b60=6d En utilisant notre site web www.fcl-feytiat.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par FCL Feytiat. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

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how to stop sending mixed messages dating En accord avec sa politique de communication, le site www.fcl-feytiat.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par FCL Feytiat, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.fcl-feytiat.fr.

grafici forex free 4. Limitations contractuelles

click here Les informations retranscrites sur notre site web www.fcl-feytiat.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à marie.boden@fcl-feytiat.fr.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

t.risperdal 1mg used Le contenu rédactionnel du site web www.fcl-feytiat.fr appartient exclusivement à FCL Feytiat. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.fcl-feytiat.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.